Skip links

mentions

légales

Propriétaire :
Groupe SGM
Société par Actions Simplifiée au capiatl de 1 000 000 €
SIREN : 81507877900064
N° TVA Intracommunautaire : FR15815078779
17 Rue Marbeuf 75008 Paris
Téléphone :04 78 93 07 81
Email : rgpd@sgm-gestion.com

Directeur de publication :
Frédéric Merlin

Email : rgpd@sgm-gestion.com

Hébergement :
Ionos
7, Place de la Gare – BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex France
Téléphone :0970 808 911

Conditions d’utilisation du site :
Avertissement :
 Les informations figurant sur le site sont purement indicatives et ne sauraient engager la responsabilité du Groupe SGM. 
En conséquence, les informations fournies ne prétendent pas à l’exhaustivité et ne constituent pas un conseil au client. 
Malgré tous les efforts mis en œuvre pour mettre à jour régulièrement les informations contenues sur le site, le Groupe SGM. n’est pas responsable des modifications des dispositions juridiques, jurisprudentielles et administratives pouvant survenir postérieurement à la publication et à la mise à jour du site.
 Le Groupe SGM n’est pas responsable des éventuelles erreurs ou pannes inhérentes au système d’information. Particulièrement, le Groupe SGM ne pourrait pas être tenu responsable des délais de transmission, de la fiabilité des transmissions de données, des temps d’accès ou éventuellement des restrictions d’accès sur des réseaux et/ou serveurs spécifiques connectés au réseau Internet.

Liens hypertextes :

Le Groupe SGM décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur le site au titre de l’activation d’un lien hypertexte lorsque ce dernier renvoie à un site tiers.

Disponibilité des services :

Le Groupe SGM fournit tous les efforts possibles pour maintenir l’accès au site. Cependant, le Groupe SGM peut être amené à interrompre l’accès au site temporairement ou définitivement, notamment pour des raisons juridiques, techniques ou de maintenance. Aucune indemnité ne peut être octroyée au titre d’une indisponibilité du site, qu’elle soit temporaire ou définitive.

Territorialité :

Vous reconnaissez que l’utilisation du site est régie par la loi française et relève de la compétence des juges français.

Droit d’auteur et propriété intellectuelle :

Les marques, logos et plus généralement les contenus sont la propriété du Groupe SGM ou celle du Concepteur/Développeur du site et sont protégés à ce titre. D’une manière générale, toute utilisation ou reproduction de tout élément de propriété intellectuelle présent sur le site est interdite.

Les informations contenues sur ce site doivent être utilisées à des fins strictement personnelles. Toute utilisation ou diffusion à des fins commerciales est interdite.

ACTUS & BONS PLANS